Procès-verbal de la BOK : un membre du conseil d'administration a déclaré que la principale raison de la faiblesse du won ...

Un arrêté du 8 décembre 2025 modifie le cadre du contrôle technique des véhicules de moins de 3,5 tonnes. Le texte transforme ...

L’Algérie et le Tchad ont officialisé, jeudi à Alger, une nouvelle étape dans le renforcement de leur coopération bilatérale ...

M. Bok publie le procès-verbal de la réunion au cours de laquelle la décision relative au taux directeur a été prise ...

Le procès-verbal (PV) d’assemblée générale est un document officiel qui consigne par écrit le déroulement et les décisions prises lors d’une assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) des ...

Les députés ont approuvé dans le cadre de l’examen d’un texte sur la lutte contre le narcotrafic la création d’un « procès-verbal distinct », une mesure destinée à protéger les enquêteurs et ...

Contrôle de la procédure pénale d’enquête : un arrêt du 6 mai 2025 érige le procès-verbal de fin de garde à vue en preuve irréfragable, au détriment des droits de la défense. Par cet arrêt du 6 mai ...

Au terme de son argumentaire sur les faits, avant d’aborder la personnalité de l’accusé, Me Schwerdorffer a abattu une ...

Le procès du narcotrafiquant présumé Abdelkader Bouguettaia, jugé pour des importations de cocaïne de grande ampleur en ...

Les députés ont approuvé ce vendredi dans le cadre de l'examen d'un texte sur la lutte contre le narcotrafic la création d'un « procès verbal distinct », une mesure destinée à protéger les enquêteurs ...

Les députés ont approuvé, ce vendredi, dans le cadre de l’examen d’un texte sur la lutte contre le narcotrafic la création d’un « procès-verbal distinct ». Cette mesure destinée à protéger les ...

Bruno Retailleau à l’Assemblée nationale, à Paris, le 17 mars 2025. BERTRAND GUAY / AFP Les députés ont approuvé, vendredi 21 mars, dans le cadre de l’examen d’un texte sur la lutte contre le ...